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Les dernières consignes sanitaires sont parues : priorité au télétravail !

Par Marine Dessaux | le | Stratégies

Campus Matin vous dévoilait les contours de la dernière circulaire définissant les consignes de sécurité imposées aux établissement du supérieur, la semaine dernière. La version définitive est désormais connue.

Télétravail à privilégier, intégration des organismes de recherche, gestions des clusters… Voici les principales modifications et recommandations à connaître.

Les dernières consignes sanitaires sont parues : priorité au télétravail !
Les dernières consignes sanitaires sont parues : priorité au télétravail !

Dans sa troisième version, publiée le 7 septembre, la circulaire présentant les orientations pour les opérateurs du ministère français de lʼenseignement supérieur, de la recherche et de lʼinnovation (Mesri) relatives à la préparation de la rentrée présente quelques modifications par rapport au projet dont Campus Matin vous a déjà fait part.

Le télétravail recommandé

Parmi ces dernières, l’incitation à privilégier le télétravail est à souligner. « En tenant compte des besoins du service, en ce qu’il participe à la prévention du risque d’infection et permet de limiter l’affluence dans les transports en commun », indique la circulaire.

« De même l’aménagement des plages horaires de travail peut permettre d’éviter les arrivées trop nombreuses de personnels et limiter au maximum les croisements et regroupements ».

Soutenance de thèse : la visioconférence comme alternative

Concernant les jurys de thèse, leurs membres « peuvent participer à distance dans les conditions définies par l’article 19 de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat », rappelle la circulaire.

Intégration des organismes de recherche

La circulaire de rentrée s’adresse désormais également aux organismes de recherche, les EPST (établissements publics à caractère scientifique et technologique) et les Epic (établissements publics à caractère industriel et commercial).

Elle précise cependant que les établissements n’ayant pas d’activité d’enseignement n’appliquent que les niveaux 1 et 4 ou la mise en œuvre d’un plan de continuité, c’est-à-dire :

  • « 1. Poursuite du présentiel avec une vigilance renforcée sur les mesures barrières (distanciation renforcée + masques systématiques + hygiène des mains), sur l’aération et le nettoyage des locaux ;
  • 4. Suspension de toute activité présentielle avec fermeture des espaces pédagogiques, de recherche et administratifs (télétravail) ».

Précisions sur le port obligatoire du masque

Des précisions sur le port obligatoire du masque, préconisé en tous lieux (« à l’extérieur » et « dans l’enceinte établissements ») sont introduites dans le texte :

  • le port du masque n’est pas obligatoire dans les bureaux occupés par une seule personne  ;
  • la circulaire recommande toujours le port de masque en tissus, mais cette version précise « à l’exception des personnes à risque de forme grave de Covid-19 pour lesquelles elle recommande un masque chirurgical ».

Stratégie de gestion des cas et clusters

Le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation a modifié son document dédié à la stratégie de gestion des cas et des clusters par rapport à la version partagée sur Campus Matin (en annexe de la circulaire) :

  • lorsque l'établissement prend connaissance d’un cas confirmé ou probable, il doit en informer le rectorat, et le Crous en cas d’hébergement en résidence universitaire ;
  • lorsqu’un personnel présente des symptômes, en plus des lieux d’enseignement et de vie, ses espaces de travail doivent être nettoyés et désinfectés ;
  • les personnels de santé de l'établissement ou sous convention avec l'établissement doivent être associés à l’information des personnes-contact d’un cas confirmé.

Mise en place d’actions d’information

Désormais ce sont des actions d’information, et non plus des réunions, des usagers et personnels qui seront mises en place, afin notamment de sensibiliser aux gestes barrières et modes de transmission du virus.

Le texte ajoute l’application Stop Covid et la conduite à tenir par les agents ou usagers infectés par le virus ou présentant de symptômes (notamment, informer l’établissement), comme sujets à évoquer durant ces actions d’information.

Sanctions et interdictions

Alors que le projet de circulaire indiquait que « les règlements intérieurs devront pouvoir sanctionner le non-respect [des] règles », le document dans sa version finale précise que « le non-respect de ces règles pourra donner lieu à sanction disciplinaire. Les règlements intérieurs pourront le prévoir ».

De leurs côtés les week-end d’intégration pourront être interdits selon les modalités suivantes :

« Il vous appartient de les interdire lorsqu’ils sont censés se dérouler dans l’enceinte de vos établissements et, lorsque leur organisation est prévue à l’extérieur de votre établissement, de vous rapprocher des préfets de départements qui sont compétents pour prononcer leur interdiction ».

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